Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.C.A. CREATIONS
ROLLAND Marie-Christine

Numéro de dépôt :
1565030
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1999
O.C.A. CREATIONS de ROLLAND Marie-Christine

Présentation de la marque O.C.A. CREATIONS

Déposée le 12 décembre 1989 par ROLLAND Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.C.A. CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROLLAND Marie-Christine, domicilié(e) 38 rue de la Fédération, 75015 PARIS - France.

La marque O.C.A. CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.A. CREATIONS est expirée depuis le 12 décembre 1999.

ROLLAND Marie-Christine a également déposé les autres marques suivantes : OSER C'EST AVOIR , SOUNDEX SYSTEM , SURBODY


ROLLAND Marie-Christine - 38 rue de la Fédération, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vetements, chaussures, chapellerie